Objet et statut des parties
Projet de travail à faire valider par un juriste avant publication et activation du service.
Les présentes conditions encadrent l'utilisation professionnelle de la solution Lowenore par un revendeur ou partenaire qui propose des pages de vente, liens ou widgets permettant à ses propres clients d'acheter des contenus numériques.
Lowenore fournit une solution technique et commerciale permettant au partenaire de proposer certaines offres, de collecter les informations nécessaires à la commande, de traiter le paiement, de générer le contenu et de l'adresser au client final.
Le partenaire agit en professionnel indépendant. Il reste responsable de son activité, de ses communications, de son site, de ses relations avec ses clients et des obligations qui lui incombent en tant que vendeur ou intermédiaire auprès d'eux.
L'autorisation d'autofacturation prévue par les conditions de mise en service est strictement limitée aux factures de commissions dues par Lowenore. Elle ne transforme pas Lowenore en mandataire général du partenaire.
Documents associés
1. Définitions
- Lowenore
- désigne l'opérateur de la solution partenaire.
- Partenaire
- désigne le professionnel ou l'entreprise qui utilise la solution pour proposer les offres à ses clients.
- Client final
- désigne la personne qui achète un contenu ou un service par l'intermédiaire d'un lien, d'une page ou d'un widget du partenaire.
- Vente validée
- désigne une commande payée et enregistrée, pour laquelle les informations nécessaires sont exploitables, le contenu a été généré et l'envoi du rapport ou du lien de livraison a été confié au service d'envoi à l'adresse indiquée par le client. Une vente peut être retirée du calcul des commissions si elle est remboursée, annulée, contestée, frauduleuse ou affectée par un échec de livraison.
- Commission
- désigne la rémunération du partenaire calculée selon le plan affiché dans son espace ou selon l'offre commerciale applicable à la vente.
- Litige de paiement
- désigne une contestation, une opposition, une demande de récupération ou toute procédure équivalente ouverte auprès de Stripe, d'un réseau de cartes ou d'un établissement de paiement.
2. Ouverture et sécurité du compte
Le partenaire fournit des informations exactes, complètes et à jour, notamment son numéro d'entreprise, son identité, son adresse, son régime de TVA, ses coordonnées de contact et les informations nécessaires aux contrôles de paiement.
Le partenaire protège ses identifiants, ne les partage pas et informe Lowenore sans délai de toute utilisation non autorisée, perte, compromission ou modification de ses informations. Les actions réalisées depuis son compte peuvent lui être attribuées jusqu'à la prise en compte du signalement.
Lowenore peut demander des justificatifs complémentaires, limiter certaines fonctions ou suspendre temporairement le compte lorsqu'une vérification est nécessaire, lorsqu'une information est incohérente ou lorsqu'une activité présente un risque pour les clients, les paiements ou la conformité de la solution.
3. Gratuité d'utilisation et absence de garantie de chiffre d'affaires
L'utilisation courante de la solution ne donne pas lieu à un abonnement ou à une pénalité lorsque le partenaire cesse de l'utiliser. Les frais de mise en service, les commissions et les conséquences financières des remboursements ou litiges sont régis par les clauses qui leur sont consacrées.
La solution ne garantit aucun nombre de ventes, chiffre d'affaires, niveau de commission, disponibilité d'une offre ou résultat commercial particulier.
4. Arrêt d'utilisation sans pénalité
Le partenaire peut cesser d'utiliser la solution à tout moment, sans frais de résiliation ni pénalité. Il lui suffit de retirer de son site les liens, boutons, widgets ou pages de vente Lowenore, ou de ne plus communiquer le lien de sa page de vente.
formulaire de contactformulaire de contact Le partenaire peut également demander la fermeture de son compte par le . L'arrêt d'utilisation ne supprime pas les commissions déjà acquises ni les régularisations pouvant résulter de remboursements, annulations ou litiges liés à des ventes antérieures.
Lowenore peut suspendre ou fermer un compte pour un motif prévu par les présentes conditions, notamment un risque de fraude, une violation grave, une activité interdite, un défaut de coopération ou une succession de litiges. Les raisons sont communiquées dans la mesure permise par la sécurité, la loi et les obligations de confidentialité.
5. Offres, tarifs et modification du plan partenaire
Lowenore peut modifier les tarifs seuil de ses offres, le montant du seuil de déclenchement des commissions et le pourcentage du prix hors taxes rémunéré pour chaque vente. Ces paramètres sont affichés ou communiqués au partenaire avant leur prise d'effet.
Une modification ne s'applique pas rétroactivement aux ventes validées avant sa date d'entrée en vigueur. Les commissions déjà acquises restent calculées selon les paramètres applicables à la vente concernée.
Lorsque la modification est substantielle, Lowenore informe le partenaire sur un support durable dans un délai raisonnable avant son entrée en vigueur. Le partenaire peut cesser d'utiliser la solution sans pénalité s'il ne souhaite pas accepter les nouveaux paramètres.
6. Vente validée et calcul des commissions
Une vente est prise en compte comme vente validée lorsque le paiement est confirmé, que les données nécessaires à la production sont exploitables, que le contenu est généré et que le rapport ou son lien de livraison est remis au service d'envoi à l'adresse indiquée par le client. L'ouverture ou la lecture du courriel par le client n'est pas une condition de validation.
Une vente dont l'adresse est invalide, dont l'envoi échoue, qui est annulée, remboursée, frauduleuse ou contestée peut être retirée du calcul ou régularisée. Un retard technique ne justifie pas à lui seul une retenue définitive si le service est finalement rendu, sous réserve des droits du client final.
Les commissions sont calculées selon le plan applicable à la vente, sur la base définie dans l'espace partenaire ou l'offre commerciale, notamment le prix hors taxes effectivement conservé après remises, remboursements et annulations. Les taxes, frais de paiement et montants qui ne constituent pas une rémunération de l'offre ne sont pas inclus sauf indication contraire.
Le seuil mensuel et le pourcentage applicables sont ceux affichés ou communiqués au partenaire pour la période concernée. Les ventes sont additionnées selon les règles de calcul affichées dans l'espace partenaire. Une commission n'est versée que si le seuil applicable est atteint et après les contrôles nécessaires.
7. Versement des commissions
Sous réserve que le seuil soit atteint, que les informations de facturation soient valides et qu'aucun contrôle ou litige ne justifie une retenue, les virements sont lancés le 5 du mois pour les commissions de la période précédente.
La date d'arrivée dépend de Stripe, du compte de paiement ou du partenaire de paiement utilisé, des banques concernées et des délais bancaires standards. Lowenore ne garantit pas une date de crédit lorsqu'un retard dépend de Stripe, d'un établissement bancaire ou d'un événement extérieur à son contrôle.
Lowenore s'efforce de corriger rapidement toute anomalie qui lui est imputable. Cette dépendance à des prestataires tiers ne prive pas le partenaire des droits qui ne peuvent légalement être exclus et ne couvre pas une faute propre de Lowenore.
8. Clients finaux, contenu numérique et remboursements
Les conditions de vente présentées au client final au moment de la commande doivent expliquer le contenu numérique, le prix, la livraison, le support, les remboursements et, lorsqu'elle est applicable, la perte du droit de rétractation. Le partenaire ne peut pas remplacer ces règles par une promesse différente sur son propre site.
Pour un client consommateur, le droit de rétractation et ses exceptions dépendent notamment de la nature du contenu, du début d'exécution, du consentement exprès du client et de la confirmation de la perte de ce droit lorsque le service est pleinement exécuté. Une simple case générale ne suffit pas nécessairement à écarter ce droit.
Lowenore traite les demandes lorsque le contenu n'a pas été remis, lorsqu'il est impossible de le remettre ou lorsqu'un remboursement est imposé par la loi ou par les conditions de vente applicables. La résolution d'un incident technique intervient dans les meilleurs délais, sans que les présentes conditions puissent réduire les recours prévus en cas de non-livraison ou de non-conformité.
Les présentes conditions ne créent pas de garantie commerciale générale « satisfait ou remboursé ». Une telle garantie ne pourrait être ajoutée que dans une offre distincte, avec des conditions simples, visibles et compatibles avec les droits légaux du client final.
Le partenaire transmet sans délai à Lowenore toute réclamation client relative à la commande, à la livraison ou au contenu. Il ne promet pas de résultat, de délai ou de remboursement qui ne figure pas dans les informations approuvées par Lowenore.
9. Litiges de paiement et déduction des commissions
page des tarifs Stripe, rubrique frais de litige FAQ Stripe sur les frais de litigepage des tarifs Stripe, rubrique frais de litige FAQ Stripe sur les frais de litige Lowenore étant le vendeur principal auprès de Stripe, un litige peut entraîner le débit du montant contesté et des frais correspondants sur le solde Lowenore. Les frais dépendent du pays, du moyen de paiement et des tarifs en vigueur de Stripe. Le partenaire peut consulter la , ainsi que la .
Le montant du remboursement, de l'annulation ou du litige ainsi que les frais effectivement supportés par Lowenore peuvent être déduits des commissions dues au partenaire pour la vente concernée ou des commissions futures. Si le solde de commissions est insuffisant, la régularisation est reportée sur les commissions futures, sans création automatique d'une facture séparée au partenaire dans le cadre de cette politique.
Le partenaire coopère à la réponse au litige lorsqu'il détient des informations utiles. Le fait que le rapport ait finalement été transmis n'empêche pas un litige : le client peut contester une transaction pour fraude présumée, paiement non reconnu, problème de carte, non-conformité alléguée, erreur de montant ou difficulté de livraison.
Lorsqu'un litige est en cours et qu'un second litige apparaît avant sa résolution, Lowenore peut bloquer temporairement les nouvelles ventes du partenaire et retenir les versements liés à son compte jusqu'à la résolution ou à l'évaluation des litiges.
En cas de litiges répétés, anormaux ou incompatibles avec les seuils de risque de Stripe ou des réseaux de paiement, Lowenore peut suspendre le compte pour une durée indéterminée, jusqu'à résolution, vérification ou décision de réactivation. La suspension peut être maintenue si le risque persiste et peut conduire à la fermeture du compte selon les présentes conditions.
10. Fonctionnement technique et limites de responsabilité
La solution peut être temporairement indisponible en raison de maintenance, d'une panne, d'un incident de sécurité, d'un problème de réseau, d'un prestataire tiers ou d'un événement extérieur. Lowenore s'engage à rechercher une correction dans les meilleurs délais et à communiquer lorsque cela est pertinent.
La gratuité de l'utilisation ne constitue pas une garantie de disponibilité permanente et ne crée pas, à elle seule, un droit à indemnisation pour une perte de ventes, une perte de clientèle, une perte d'image ou un dommage indirect. Cette limitation ne s'applique pas aux droits auxquels il ne peut être renoncé, ni aux dommages qui ne peuvent légalement être exclus, ni à une faute intentionnelle ou lourde de Lowenore.
Une absence temporaire de fonctionnement ne permet pas de supprimer une commande déjà payée ni les droits du client final. Lowenore met en œuvre, lorsque cela est possible, une nouvelle tentative de génération ou d'envoi et examine les demandes de remboursement ou de correction selon les conditions de vente applicables.
11. Inactivité
Lorsqu'aucune vente validée n'est enregistrée pendant plus de six mois consécutifs, Lowenore peut demander au partenaire de confirmer qu'il souhaite conserver son compte, puis suspendre ou fermer le compte si aucune réponse ou aucune utilisation justifiée n'est constatée.
Cette règle ne s'applique pas mécaniquement lorsque l'absence de vente résulte d'une indisponibilité imputable à Lowenore, d'un blocage technique en cours de résolution ou d'une suspension décidée par Lowenore. Les commissions déjà acquises restent dues après la fermeture, sous réserve des régularisations applicables.
12. Autofacturation des commissions et TVA
L'autofacturation est un service administratif limité aux factures de commissions que le partenaire doit adresser à Lowenore. Lowenore prépare ces factures pour simplifier le suivi et le paiement des commissions ; le partenaire n'a donc pas à établir chaque facture lorsqu'il a valablement donné cette autorisation.
Le partenaire garantit l'exactitude de son numéro d'entreprise, de son régime de TVA, de son taux de TVA, de son adresse et de toute donnée nécessaire à l'établissement des factures. Il informe Lowenore de toute modification avant la prochaine facturation.
L'autorisation ne concerne que les commissions Lowenore. Elle ne porte ni sur les ventes du partenaire à ses propres clients ni sur une autre opération. Si le partenaire retire son autorisation ou si ses données ne permettent plus une facturation correcte, les versements peuvent être suspendus jusqu'à la réception de factures établies par le partenaire ou jusqu'à la régularisation des informations.
Une correction ou réédition demandée en raison d'une information erronée ou tardive fournie par le partenaire peut être facturée [FRAIS RÉÉDITION FACTURES] — montant facturé , auxquels peut s'ajouter [FRAIS PAR FACTURE RÉÉDITÉE] — montant facturé par facture. Aucun frais n'est appliqué lorsque la correction résulte d'une erreur de Lowenore ou d'une obligation légale nouvelle.
13. Obligations du partenaire envers ses clients
Le partenaire présente les offres de manière loyale, exacte et compréhensible. Il ne promet pas un résultat garanti, une caractéristique inexistante, une disponibilité permanente ou un remboursement différent des règles applicables.
Le partenaire veille à ce que son site présente les informations requises pour ses clients, les liens vers les conditions de vente applicables, les informations de contact et, lorsque cela est nécessaire, les informations relatives au traitement des données personnelles.
Il est interdit d'utiliser la solution pour une activité illicite, trompeuse, discriminatoire, diffamatoire, contraire à l'ordre public ou susceptible de porter atteinte aux droits des clients, de Lowenore ou de tiers.
Le partenaire apporte le premier niveau d'information à ses clients sur le contexte de l'achat et transmet à Lowenore les demandes qui concernent la génération, la livraison, le paiement ou le contenu technique du rapport.
14. Marque, contenus et propriété intellectuelle
Les marques, noms, logiciels, interfaces, modèles, textes, rapports, éléments graphiques et contenus fournis par Lowenore restent sa propriété ou celle de ses concédants. Aucun transfert de propriété n'est réalisé au profit du partenaire.
Pendant la durée d'utilisation du service, Lowenore accorde au partenaire une autorisation limitée, non exclusive et non transférable d'utiliser les éléments approuvés uniquement pour présenter les offres autorisées. Le partenaire respecte les consignes de présentation et cesse cette utilisation à la fermeture du compte.
Le partenaire reste propriétaire de son nom, de son logo et de ses propres contenus. Il garantit disposer des droits nécessaires pour les utiliser et ne pas demander à Lowenore de les employer au-delà de ce qui est nécessaire au fonctionnement du service.
15. Données conservées après la fermeture
Après la fermeture, Lowenore désactive l'accès et supprime, anonymise ou archive les données selon leur nature, leur finalité, les obligations légales et les besoins de preuve. Les données ne sont pas conservées indéfiniment sans raison.
Les données nécessaires à la comptabilité, à la facturation, aux paiements, à la fiscalité, à la preuve des contrats et à la gestion des litiges peuvent être conservées pendant la durée imposée ou autorisée par la loi, notamment les factures et pièces comptables pendant la durée légale applicable.
Le partenaire peut demander la suppression des données qui ne sont plus nécessaires et qui ne doivent pas être conservées pour une obligation légale, une obligation réglementaire, la défense d'un droit ou la preuve d'une opération. La demande est traitée selon la politique de confidentialité et les règles applicables.
16. Fermeture et récupération des données
formulaire de contactformulaire de contact Le partenaire peut demander la fermeture de son compte via le . Il retire également ses liens, widgets et pages de vente. Lowenore peut demander une confirmation afin d'éviter une fermeture accidentelle.
Avant la fermeture définitive, Lowenore met à disposition, lorsque la fonctionnalité existe et que les contraintes de sécurité le permettent, les données exportables du compte. Les données légalement conservées restent archivées et ne sont plus utilisées pour fournir le service courant.
La fermeture n'efface pas les commissions acquises, les régularisations de ventes antérieures, les litiges de paiement, les demandes de remboursement ou les obligations de confidentialité et de coopération qui doivent survivre à la fin de la relation.
17. Suspension du compte
Lowenore peut suspendre tout ou partie du compte en cas de fraude présumée, risque de paiement, litiges répétés, informations inexactes, défaut de justificatif, usage interdit, atteinte à la sécurité, manquement contractuel ou nécessité de protéger les clients et les prestataires de paiement.
La suspension peut être limitée ou indéterminée lorsque le problème ne peut pas être résolu immédiatement. Elle reste en vigueur jusqu'à la réception des informations demandées, la résolution des litiges, la correction du manquement, la fin du risque ou une décision de réactivation.
Pendant la suspension, Lowenore peut empêcher de nouvelles ventes, retenir temporairement les versements et désactiver les liens ou pages de vente. Les commandes déjà payées sont traitées dans la mesure du possible et selon les droits des clients finaux.
formulaire de contactformulaire de contact Le partenaire peut demander une explication ou présenter des observations via le . Lowenore réexamine la situation lorsque de nouveaux éléments pertinents sont fournis, sous réserve des obligations de sécurité, de confidentialité et de coopération avec Stripe ou les autorités compétentes.
18. Réclamation interne
formulaire de contactformulaire de contact Toute réclamation concernant le compte, les commissions, un paiement, une suspension ou un contenu est envoyée au moyen du Lowenore. Le partenaire décrit précisément les faits, indique son numéro d'entreprise et joint les éléments utiles sans transmettre de données inutiles concernant ses clients.
Lowenore accuse réception lorsque cela est possible et traite la demande dans un délai raisonnable au regard de sa complexité, des échanges avec Stripe et des vérifications nécessaires. Cette procédure ne prive pas le partenaire de ses droits légaux.
19. Modification des conditions
Lowenore peut modifier les présentes conditions pour tenir compte de l'évolution de la solution, des offres, de la sécurité, des prestataires de paiement ou de la réglementation. Les modifications sont communiquées sur un support durable dans un délai raisonnable avant leur prise d'effet lorsqu'elles sont importantes.
Le partenaire qui refuse une modification peut cesser d'utiliser le service sans pénalité. Les ventes validées avant la date d'effet restent soumises aux règles applicables au moment où elles ont été réalisées, sauf obligation légale contraire.
20. Droit applicable et droits des clients finaux
Les présentes conditions sont destinées à une relation entre professionnels et sont soumises au droit applicable indiqué par Lowenore dans ses informations légales, sous réserve des règles impératives applicables.
Les clients finaux bénéficient des droits qui leur sont accordés par les conditions de vente qui leur sont présentées et par les règles impératives applicables à leur situation. Les présentes conditions partenaires ne peuvent pas réduire ces droits.
formulaire de contactformulaire de contact Toute question relative aux présentes conditions est adressée à Lowenore au moyen du du site.